J.O. 146 du 24 juin 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Décret n° 2005-698 du 22 juin 2005 portant modification du décret n° 45-2075 du 31 août 1945 portant application de l'ordonnance relative à l'organisation provisoire des musées des beaux-arts

NOR : MCCB0500369D


Le Premier ministre,

Sur le rapport du ministre de la culture et de la communication,

Vu le code du patrimoine (partie Législative), notamment son livre IV ;

Vu l'ordonnance no 45-1546 du 13 juillet 1945 portant organisation provisoire des musées des beaux-arts, ensemble les textes qui l'ont modifiée et complétée ;

Vu le décret no 45-2075 du 31 août 1945 modifié portant application de l'ordonnance relative à l'organisation provisoire des musées des beaux-arts ;

Vu l'avis du comité technique paritaire de la direction des musées de France en date du 2 février 2005,

Décrète :


Article 1


L'article 1er du décret du 31 août 1945 susvisé est ainsi modifié :

I. - Au troisième tiret, les mots : « Le musée des thermes et de l'hôtel de Cluny (arts et techniques du Moyen Age et de la Renaissance) » sont remplacés par les mots : « Le musée du Moyen Age - thermes et hôtel de Cluny » ;

II. - Au cinquième tiret, les mots : « Le musée Guimet (art de l'Extrême-Orient) » sont remplacés par les mots : « Le musée des arts asiatiques Guimet » ;

III. - Au sixième tiret, les mots : « Le musée des arts et traditions populaires » sont remplacés par les mots : « Le musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée » ;

IV. - Au dixième tiret, les mots : « Le musée des antiquités nationales au château de Saint-Germain-en-Laye » sont remplacés par les mots : « Le musée d'archéologie nationale (des origines à l'an mille) - château de Saint-Germain-en-Laye » ;

V. - Au dix-septième tiret, les mots : « Le musée du château de Blérancourt (musée de la coopération franco-américaine) » sont remplacés par les mots : « Le musée franco-américain du château de Blérancourt » ;

VI. - Au vingt et unième tiret, les mots : « Le musée J.J. Henner » sont remplacés par les mots : « Le musée Jean-Jacques Henner » ;

VII. - Au vingt-troisième tiret, les mots : « Le musée Adrien-Dubouché à Limoges » sont remplacés par les mots : « Le musée de la porcelaine Adrien Dubouché à Limoges » ;

VIII. - Au vingt-quatrième tiret, les mots : « Le musée des deux victoires (musée Clemenceau et de Lattre-de-Tassigny) à Mouilleron-en-Pareds » sont remplacés par les mots : « Le musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny à Mouilleron-en-Pareds » ;

IX. - Le vingt-huitième tiret est abrogé ;

X. - Au trente et unième tiret, les mots : « Le musée des Granges de Port-Royal à Magny-les-Hameaux » sont remplacés par les mots : « Le musée de Port-Royal des Champs à Magny-les-Hameaux » ;

XI. - Le trente-troisième tiret est abrogé ;

XII. - Au trente-quatrième tiret, les mots : « Le musée de la Renaissance au château d'Ecouen » sont remplacés par les mots : « Le musée de la Renaissance - château d'Ecouen ».

Article 2


Le 1° de l'article 2 du décret du 31 août 1945 susvisé est ainsi modifié :

Au douzième tiret, les mots : « Le département des arts africains et océaniens » sont remplacés par les mots : « Le département des arts et civilisations d'Afrique, d'Asie, d'Océanie et des Amériques (musée du quai Branly) » ;

Au quatorzième tiret, les mots : « Le département des arts et traditions populaires » sont remplacés par les mots : « Le département des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée ».

Article 3


Le ministre de la culture et de la communication est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 22 juin 2005.


Dominique de Villepin


Par le Premier ministre :


Le ministre de la culture

et de la communication,

Renaud Donnedieu de Vabres